ELECTION DES NOUVEAUX ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
Election ce vendredi 22 janvier des nouveaux élus pour le mandat du conseil municipal des enfants 2021- 2023.
Félicitations à eux !
Election ce vendredi 22 janvier des nouveaux élus pour le mandat du conseil municipal des enfants 2021- 2023.
Félicitations à eux !
LES DELIBERATIONS ET ARRETES TRANSMISSIBLES SONT CONSULTABLES EN MAIRIE DURANT LES HEURES D'OUVERTURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE
COMPTE_RENDU_SEANCE_PUBLIQUE_CM_DU_21.05.2024.pdf
FEUILLET DE CLÔTURE SEANCE PUBLIQUE DU 21.05.2024
COMPTE RENDU SEANCE PUBLIQUE DU 06.05.2024
FEUILLE DE CLÔTURE SEANCE PUBLIQUE DU 07.05.2024
COMPTE RENDU SEANCE PUBLIQUE CM DU 08.04.2024
FEUILLET DE CLÔTURE SEANCE PUBLIQUE DU 08.04.2024
COMPTE RENDU SEANCE PUBLIQUE CM DU 18.03.2024
FEUILLET DE CLÔTURE SEANCE PUBLIQUE DU 18.03.2024
COMPTE RENDU SEANCE PUBLIQUE CM DU 12.02.2024
FEUILLE_DE_CLÔTURE_SEANCE_PUBLIQUE_DU_12.02.2024.pdf
COMPTE_RENDU_SEANCE_PUBLIQUE_CM_DU_22.01.2024.pdf
FEUILLE_DE_CLÔTURE_SEANCE_PUBLIQUE_DU_22.01.2024.pdf
CR_SEANCE_CM_DU_11.12.2023.pdf
FEUILLET_DE_CLOTURE_SEANCE_CM_DU_11.12.2023.pdf
COMPTE_RENDU_SEANCE_PUBLIQUE_CONSEIL_MUNICIPAL_DU_13.11.2023.pdf
FEUILLET DE CLOTURE DES DELIBERATION DU 13.11.2023
COMPTE-RENDU SEANCE CM DU 16.10.2023
FEUILLET_DE_CLOTURE_DES_DELIBERATIONS_DU_16.10.2023.pdf
COMPTE-RENDU_SEANCE_CM_DU_11.09.2023.pdf
CR_SEANCE_CONSEIL_MUNICIPAL_DU_10.07.2023.pdf
FEUILLET_DE_CLOTURE_SEANCE_CM_DU_11.09.2023.pdf
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE CM DU 10.07.2023
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE CM DU 09.06.2023
FEUILLET_DE_CLOTURE_SEANCE_CM_DU_12.04.2023.pdf
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE PUBLIQUE DU 13.03.2023
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE PUBLIQUE DU 20.12.22
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE PUBLIQUE DU 28.11.22
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE PUBLIQUE DU 24.10.22
FEUILLET DE CLOTURE SEANCE PUBLIQUE DU 26.09.22
DELIBERATIONS
CONSTITUTION D'UN DOSSIER D'AUTORISATION:
Le service autorisation du droit des sols de la Communauté de Communes de Forez Est a élaboré des fiches techniques et pratiques afin d’aider les pétitionnaires à constituer leurs dossiers d’autorisation (permis, déclaration préalable…).
Vous pouvez les visualiser ci-dessous ou les consulter sur le site www.forez-est.fr rubrique "vie quotidienne" - "urbanisme" - "instruction d'urbanisme"
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n2---PLAN-DE-SITUATION
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n3---PLAN-DE-MASSE-PC
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n4---PLAN-DE-MASSE-DP
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n5---PLAN-EN-COUPE
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n6---NOTICE-PAYSAGERE
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n7---PLANS-DE-FACADES
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n8---INSERTION-PAYSAGERE
CCFE-ADS-FICHE-PRATIQUE-n9---PHOTOGRAPHIES.
Veuillez trouvez ci-après l'arrêté préfectoral portant autorisation de cueillette des myrtilles pour l'année 2023.
Conformément aux dispositions de l’article L.120-1 du Code de l’environnement, le projet d’arrêté préfectoral autorisant la cueillette des myrtilles, à l'aide de tous instruments accessoires, dans le département de la Loire, a été mis à la consultation du public.
Suite aux remarques formulées à cette consultation, relatives au stade de maturité des myrtilles, la date est fixée au samedi 29 juillet 2023 à 8 h.